Memoires de la Cour d’Espagne

Extrait du Privilege du Roy.

Par Grace & Privilege du Roy, donné à Versailles le 11. Septembre 1690. Signé, Par le Roy en son Conseil, HÜOT : Il est permis à Madame B… D… de faire imprimer, vendre & debiter par tel Imprimeur ou Libraire qu’elle voudra choisir, Les Memoires de la Cour d’Espagne, pendant le temps & espace de huit années, & deffenses sont faites à tous autres de l’imprimer ou faire imprimer pendant ledit temps, à peine de deux mille livres d’amende, confiscation des Exemplaires, & de tous dépens, dommages, & interests, comme il est plus au long porté par lesdites Lettres de Privilege.

Registré sur le Livre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, ce 9. Jour de Novembre 1690. Suivant l’Arrest du Parlement du 4. Avril 1653. Celuy du Conseil Privé du Roy du 27. Février 1665. & l’Edit de sa Majesté donné à Versailles au mois d’Aoust 1686.

Signé, P. AUBOUIN, Syndic.

Ladite Dame B….. D. a cedé son Privilege a Claude Barbin, Marchand Libraire à Paris, suivant l’accord fait entre-eux.